Quel est un exemple de personne morale ?

Question

BlackTom AI · Accepted Answer

Voici la question telle qu’elle est posée et les choix proposés :
Question: Quel est un exemple de personne morale ?
Options: 1) Un artiste 2) Une association à but non lucratif 3) Un écrivain

Option 1: « Un artiste ». Cette proposition décrit une personne physique, c’est-à-dire un être humain. Elle n’est pas une entité juridique distincte dotée de droits et d’obligations propres, comme une société ou une association. Donc ce choix ne correspond pas à une « personne morale ».

Option 2: « Une association à but non lucratif ». Dans le droit, une personne morale est une entité juridique distincte créée pour exister indépendamment de ses membres. Une association à but non lucratif peut constituer une personne morale, puisqu’elle peut posséder des biens, conclure des contrats, être poursuivie en justice et agir en tant que sujet de droits et d’obligations. Ce choix illustre bien le concept recherché.

Option 3: « Un écrivain ». Comme le premier choix, il s’agit d’une personne physique, un individu. Bien qu’un écrivain puisse agir au nom d’une structure, son statut personnel n’est pas par défaut celui de personne morale. Donc cette option décrit une personne physique, pas une personne morale.

En résumé, les notions clés sont: une « personne morale » correspond à une entité juridique distincte (entreprise, association, organisation) plutôt qu’à un individu physique; parmi les choix, seul « Une association à but non lucratif » coche cette définition, tandis que les deux autres décrivent des personnes physiques.

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Quel est un exemple de personne morale ?

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